Droits d’utilisation
Droits d’auteur
Tourisme Abitibi-Témiscamingue (« TAT ») n’est pas titulaire des droits d’auteur des images, photographies, vidéoclips et fichiers audio présentés sur son site Web. TAT détient toutefois une licence d’utilisation concédée par les photographes et autres ayants droit.
Aucune image, photographie ou vidéo de ce site ne peut être copiée, reproduite, republiée, téléchargée, affichée, transmise, diffusée, revendue, modifiée ou intégrée à un article ou une publication sans une autorisation écrite préalable des détenteurs des droits.
Les photos illustrant ce site ne peuvent être utilisées sans l’autorisation de Tourisme Abitibi-Témiscamingue et Attractivité Abitibi-Témiscamingue. De même, les vidéos ne peuvent être utilisées à d’autres fins que la visualisation ni reproduites, modifiées ou diffusées, en tout ou en partie, sans une autorisation écrite de ces organismes.
Toute demande d’autorisation doit être transmise à [email protected]. Toute violation des droits d’auteur des photographes ou autres ayants droit peut faire l’objet de recours légaux et d’une réclamation en dommages-intérêts.
La forme et le contenu du présent site, incluant les textes, images et illustrations, ainsi que la manière dont ils sont présentés (le « Contenu »), sont protégés en vertu de la Loi sur le droit d’auteur, L.R.C. (1985), ch. C-42 et d’autres lois applicables en matière de propriété intellectuelle. Sauf indication contraire, ces éléments appartiennent à TAT et toute reproduction est interdite sans permission.
marque de commerce
Les noms de produits, de services, de compagnies et les logos mentionnés sur le site de Tourisme Abitibi-Témiscamingue et Attractivité Abitibi-Témiscamingue peuvent être des marques de commerce déposées ou non, appartenant à leurs propriétaires respectifs et protégées en conséquence.
Il est strictement interdit d’utiliser toute marque de commerce figurant sur ce site sans l’autorisation écrite préalable de son détenteur, incluant Tourisme Abitibi-Témiscamingue et Attractivité Abitibi-Témiscamingue. Toute utilisation non autorisée pourrait constituer une violation des droits des titulaires et entraîner des recours juridiques.
